Généralement, il n’est pas vraiment recommandé d’investir dans des terrains non constructibles. Pour tirer avantage de votre investissement, il est préférable d’acquérir des terrains constructibles. Cependant, si vous avez déjà acquis un terrain non constructible, découvrez ici ce que vous pouvez en faire.
Caractéristiques des bâtiments sur un terrain non constructible
A priori, il faut retenir qu’il est impossible de réellement construire sur un terrain non constructible. Plusieurs règlements encadrent le respect de cette loi. Toutefois, vous pourrez y construire quelques types de bâtiment. Le vote de la loi ALUR favorise un tant soit peu les constructions sur les terrains non constructibles. Dorénavant, les particuliers ont la possibilité de construire des formes d’abris de jardin. Ces types de constructions doivent respecter un certain nombre de caractéristiques.
Par exemple, la superficie de la construction ne doit aucunement dépasser 2 m². Aussi, la taille du bâtiment doit être inférieure ou égale à 1,5 m sous le plafond. En outre, les propriétaires ont la possibilité d’installer de grands potagers, des sites de loisirs naturels, ou des plantations fruitières. Il est cependant possible que le Plan Local d’Urbanisme interdise toutes sortes de constructions, même celles qui respectent les réglementations de la loi ALUR. Ce refus peut être dû à de nombreuses causes. Il peut s’agir des risques d’inondations, de séismes, ou d’autres facteurs pouvant mettre en danger la vie des habitants et l’environnement.
Les installations temporaires
Les terrains non constructibles peuvent généralement abriter des installations temporaires. Il s’agit par exemple de tentes dédiées pour le camping. Si vous avez donc un terrain non constructible à la campagne, vous pouvez l’utiliser pour passer de bonnes vacances. Mais, l’autorisation de la mairie est souvent requise. Surtout quand il s’agit des roulottes ou des camping-cars.
Lorsque votre installation dure généralement plus de trois mois, il est possible que vous soyez interpellé, car votre mobilité est remise en cause. En effet, selon l’article R. 443-2 du Code de l’urbanisme, la structure mobile dont vous disposez doit être permanemment en déplacement. L’octroi des autorisations varie d’une région à une autre, et selon les caractéristiques du lieu où se situe le bien. Par exemple, vous obtiendrez facilement une autorisation pour les zones industrielles que les zones naturelles.
Les constructions présentes sur les terrains non constructibles
Il est possible de disposer d’un bon bâtiment sur un terrain non constructible. Généralement, les terrains non constructibles qui ont des bâtiments étaient auparavant constructibles. Vous pouvez donc aménager tranquillement. Cependant, vous n’aurez pas la possibilité d’étendre la construction sur de nouvelles espaces. Seuls les travaux d’intérieur sont généralement permis. Notez que les responsables des zones peuvent s’opposer à votre aménagement pour une raison ou une autre. Il peut s’agir des risques d’inondations par exemple.
En résumé, il est presque impossible d’aménager sur un terrain non constructible. Vous pourrez seulement construire un petit abri de jardin, des plantations fruitières, des aires de jeux naturels, ou vous installer de façon temporaire (camping-cars, roulotte, tentes…). Pour ceux qui désirent aménager ces zones, il est préférable d’acheter un terrain non constructible qui possède déjà un bâtiment.